LA THEORIE KELSENIENNE DE LA HIERARCHIE DES NORMES JURIDIQUES A L’EPREUVE DE LA DOCTRINE CONSTITUTIONNALISTE

Résumé

L’ordre juridique des Etats dits démocratiques est fondé sur le principe sacro de la hiérarchie des normes juridiques. Ce principe dégagé et exposé par Hans Kelsen dans son ouvrage Théorie pure du droit énonce que les normes juridiques d’un système juridique ne sont  pas toutes placées au même niveau. Elles sont disposées sous la forme d’un édifice à plusieurs niveaux. L’unité de cet édifice est assurée par le fait que chacune des normes de l’ordre juridique doit sa validité à la norme qui lui est supérieure. Cette démarche régressive aboutit finalement à la Constitution qui tire quant à elle sa validité de la norme fondamentale. Ce principe d’un maniement facile gouverne l’ordre juridique des Etats et constitue la base de l’Etat de droit. Il reste que malgré sa réussite, le principe résiste difficilement aux critiques. L’édifice Kelsénien se révèle incapable à prendre en compte les réalités concrètes du droit et ses incompatibilités avec certaines techniques juridiques sont de plus en plus soulevées en doctrine. Celle-ci n’hésite d’ailleurs à recourir à d’autres formes de hiérarchies ou de modalités d’organisation du droit jugées plus adaptée à l’évolution du système juridique dans son ensemble.